Voyages-evasion vie - Droits des grands parents

Les droits des grands-parents, récemment confirmés par la loi, concernent l’exercice d’un droit de visite, quelquefois d’hébergement. Généralement ce sont les grands-parents qui prennent l’initiative, à défaut d’accord avec les parents, de solliciter le juge pour fixer un droit de visite et d’hébergement.

Responsabilité ? En pratique, les grands-parents se " sentent " très souvent responsables de leurs petits-enfants dès lors qu’ils les hébergent. Ils s’estiment fautifs et se reprochent de ne pas avoir été en mesure d’éviter l’accident si leur petit-fils ou leur petite-fille se blesse, blesse quelqu’un, ou détériore le bien d’une autre personne.
Juridiquement, pourtant, leur responsabilité ne peut être mise en cause que très rarement.
S’appuyant sur le Code civil, les juges ont toujours estimé que les grands-parents ne sont pas responsables du seul fait qu’ils en ont la garde ponctuelle.
Cette jurisprudence constante vaut aussi lorsque les enfants sont confiés à tout autre membre de la famille (oncle, cousin), ou encore à un ami, une relation de travail, un voisin, etc.
Les parents sont seuls responsables.
Dans toutes ces situations, les parents restent juridiquement les gardiens de leur progéniture. Ils en sont donc civilement responsables même s’ils ne sont pas présents au moment des faits.

Quelques exceptions à la responsabilité des parents :

Seules la force majeure (des conditions atmosphériques exceptionnelles par exemple) ou la faute de la victime peuvent exonérer de leur responsabilité le père ou la mère.
À titre exceptionnel, les juges refusent également de retenir la responsabilité des parents s’il est prouvé que les grands-parents ont commis une faute (ou une négligence) dans la surveillance de leurs petits-enfants. Pour se prononcer, les magistrats tiennent compte de l’âge du mineur, de sa turbulence habituelle, de son tempérament

Signaler la présence des petits-enfants ?

" Pas plus obligatoire que l’assurance scolaire et extra-scolaire, qui connaît les mêmes conditions restrictives d’application ", rappelle Marie-Hélène Rivaud.
" ( Mais ) il est préférable de signaler à son assureur que l’on reçoit ses petits-enfants et de vérifier l’étendue des garanties contractuelles que l’on a souscrites ", souligne Monique Collet, de l’École des grands-parents européens. N’hésitez pas à vous couvrir pour ce type d’accidents.

Pas d’assurance spécifique en voiture

Que vous ameniez vos petits-enfants à l’école, régulièrement ou occasionnellement, que vous les promeniez en voiture parce que vous les logez temporairement, que vous alliez les récupérer chez leurs parents pour les ramener ensuite, quelle que soit la situation, vous n’avez pas besoin de souscrire une assurance spécifique puisque, en tant que passagers, ils sont couverts en cas d’accident ( peu importe votre responsabilité ). Seule précaution : n’oubliez pas de boucler leur ceinture de sécurité Sans quoi vous encourrez, en tant que conducteur, une amende de 135 € au moins.

Le monde.fr : 08 juillet 2014, par beatrice copper-royer
Vacances avec les grands-parents, tout le monde est content

L’école est finie, les cartables sont rangés, les livrets sont signés, on a dit au revoir à la maîtresse, aux copains, on se quitte pour de très grandes vacances ! Pour certains, ce sera le centre aéré ou quelques jours en colonie. Pour beaucoup, direction les grands-parents.

Leurs parents qui n’ont pas la chance de partir si longtemps se réjouissent. Certains ne cachent pas leur joie, et ils ont raison ! Car si eux sont heureux de ces quelques jours au calme, loin de leurs chères têtes blondes, grands-parents et petits-enfants sont enchantés de ces retrouvailles, loin du regard parental.

Rien de plus précieux que ces liens qui ancrent les enfants dans leur histoire familiale, une culture, des coutumes, tout un passé qui éclairent leur présent et les renforcent, alors même qu’ils sont souvent bousculés dans leur cercle familial intime.

Les grands-parents sont les témoins de l’enfance de leurs parents et ils aiment leur faire évoquer les anecdotes qui ont émaillé leur jeunesse. C’est très rassurant pour un enfant d’entendre que son père ou sa mère a eu ses peurs, ses faiblesses, qu’il ou elle n’était pas ce bloc de perfection qu’à cet âge, avant l’adolescence, on imagine et auquel il n’est pas tous les jours facile de se confronter !

C’est joyeux de rire des bêtises qu’il ou elle a pu faire et réjouissant d’entendre le récit des succès qui les ont rendus fiers. Dans une société où la transmission intergénérationnelle se réduit comme peau de chagrin, les jeunes passant le plus clair de leur temps à communiquer entre eux via les réseaux sociaux, cette parenthèse estivale est peut-être encore plus précieuse !

Pour leurs grands-parents, leurs petits-enfants sont l’occasion de se maintenir dans un présent dynamique, voire de se projeter dans le futur, se laissant embarquer par cette nouvelle génération qui leur fait découvrir d’autres codes et pose un regard neuf sur le monde qu’elle découvre. L’échange se fait dans les deux sens, et quel petit enfant ne tire pas une certaine fierté de dissiper, vite fait bien fait, l’énervement de son grand père ou de sa grand-mère devant un décodeur récalcitrant.

Et puis les grands-parents quand ils s’occupent de leurs petits enfants ont le recul nécessaire pour relativiser des situations qui peuvent énerver les parents. Moins strictes sur certains points, plus sur d’autres, ils n’ont pas non plus le même rythme, ils ralentissent la cadence, souvent effrénée, des petits élevés dans les grandes villes.

Quand arrivent de grosses turbulences, séparation des parents, jalousie fraternelle, difficultés scolaires, l’oreille attentive, bienveillante et neutre d’un grand-père, d’une grand-mère, sera un soutien essentiel. Avec eux, le chagrin ou la colère pourra s’exprimer sans risquer de blesser l’un ou l’autre parent et le réconfort obtenu permettra de supporter les tensions inévitables.

Souvent, ils retrouvent les cousins qu’ils ne voient pas toujours pendant l’année scolaire et ils se régalent de ces retrouvailles et d’une complicité souvent évidente et forte. Ils rient ensemble des même blagues, ils se tapent du coude quand les grands-parents affichent des manies rigolotes, leur réclament le même plat favori, la même ballade en vélo, la même partie de cartes ou de pétanques.

A la mer, ils escaladent les même rochers vont pêcher la crevette, ramasser des crabes minuscules, trouver des coquillages. Avec un cousin, une cousine, ils ne s’ennuient jamais et se fabriquent des souvenirs qu’ils ne sont pas prêts d’oublier.

Leurs grands- parents sont heureux de cette effervescence, certes un peu fatigante, mais qui font d’eux les témoins de « leur tribu » réunie. En attendant, sans impatience, l’arrivée des parents, car, tous les grands-parents vous le diront, les enfants sont beaucoup plus sages quand ils les gardent sans leurs parents !